1. Éditeur du site
Le site brandt-energy.fr est édité par [raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [numéro], dont le siège social est situé [adresse]. Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]. Directeur de la publication : [nom].
2. Marque
Brandt est une marque exploitée sous licence. Brandt Energy désigne l’offre de solutions de confort thermique et d’efficacité énergétique distribuée sous cette licence. [Mention exacte du licencié et du contrat de licence à compléter.]
3. Hébergement
Le site est hébergé par [hébergeur], [adresse], [téléphone]. [À compléter.]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, vidéos, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Données personnelles
Les données collectées via les formulaires du site (demande de devis, contact, candidature installateur) sont traitées conformément à la politique de confidentialité. Elles servent uniquement au traitement de votre demande et à sa transmission à un installateur partenaire lorsque vous en faites la demande. [Responsable de traitement, durées de conservation et droits à compléter.]
6. Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et, avec votre accord, des cookies de mesure d’audience. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment depuis la page Cookies.
7. Contact
Pour toute question relative au site ou à vos données : [adresse e-mail à compléter].